Éthique de la recherche

La recherche est de plus en plus présente au Réseau de santé Vitalité. Elle est nécessaire puisqu’elle :

  • Contribue à l’amélioration de la santé et du bien-être de la population
  • Contribue à l’amélioration des services
  • Favorise le maintien des compétences.

La recherche doit cependant répondre à des normes éthiques nationales et internationales reconnues. Le Réseau s’est donc doté d’un Comité d’éthique de la recherche qui s’assure que soient respectées les plus hautes normes d’éthique de la recherche et d’intégrité scientifique.

Le Comité d’éthique de la recherche (CÉR)

Le CÉR évalue les projets de recherche qui se déroulent au sein du Réseau de santé Vitalité.

Mandat

Le CÉR a comme mandat d’évaluer l’acceptabilité éthique des projets de recherche ayant recours à des êtres humains ou du matériel biologique humain avant d’en autoriser la mise en œuvre ou la poursuite. Le CÉR s’appuie sur les principes directeurs de l’Énoncé de politique des trois conseils (EPTC) ainsi que toutes autres normes nationales et internationales reconnues.

L’EPTC est une politique commune des trois organismes de recherche fédéraux :

  • Conseil de la recherche en sciences humaines du Canada (CRSH)
  • Conseil de recherche en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG)
  • Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC).

Ses principes sont :

  • le respect des participants de recherche qui servent de sujets humains
  • la préoccupation pour le bien-être des participants
  • la justice.

Responsabilités

Le CÉR a la responsabilité de :

  • protéger les participants de recherche qui servent de sujets humains
  • sauvegarder les droits et assurer la sécurité, le bien-être et la dignité des participants
  • assurer le suivi des projets de recherche qu’il a approuvé
  • former les chercheurs et les membres du CÉR.

Quels projets doivent être évalués par le CÉR du Réseau de santé Vitalité?

Le CÉR examine chaque projet de recherche qui comporte l’une des caractéristiques suivantes :

  • le projet sera totalement ou en partie réalisé dans un ou plusieurs établissements du Réseau;
  • des sujets seront recrutés parmi les patients, le personnel ou à partir des dossiers du Réseau;
  • des sujets recrutés dans le cadre d’un projet de recherche externe deviendront les patients du Réseau de santé Vitalité en raison de l’utilisation des ressources de l’un ou de plusieurs de ses établissements;
  • le projet utilisera des restes humains, des cadavres, des tissus, des fluides biologiques, des embryons ou des fœtus provenant de l’un des établissements du Réseau;
  • les chercheurs révèlent la participation d’un ou de plusieurs établissements du Réseau;
  • les chercheurs révèlent leur affiliation à un ou à plusieurs établissements du Réseau;
  • le projet utilisera des ressources humaines, matérielles ou financières d’un ou de plusieurs établissements du Réseau.

Évaluation des projets

Le CÉR adopte une méthode d’évaluation éthique reposant sur le principe général que plus la recherche risque d’être invasive, plus celle-ci doit être soigneusement évaluée.

Le CÉR compte deux niveaux d’évaluation :

  • Une évaluation complète des projets par le CÉR (plein comité);
  • Une évaluation déléguée effectuée par le président du CÉR et deux membres.

Le Bureau de l’éthique peut déterminer lorsqu’une proposition de projet de recherche par évaluation déléguée est de mise. Cette décision est basée sur la norme du risque minimal, c’est-à-dire lorsque les sujets estiment que la probabilité et l’importance des inconvénients pouvant être associés à une recherche sont comparables à ceux auxquels ils sont exposés dans les aspects de la vie quotidienne.

Quel est le pouvoir décisionnel du CÉR?

Le CÉR a le pouvoir d’approuver, de rejeter, de proposer des modifications ou de mettre fin à toute recherche proposée ou en cours. La décision rendue peut être l’une des suivantes :

  • une approbation finale;
  • une approbation conditionnelle (qui requiert par la suite une approbation finale);
  • un refus;
  • un ordre de cesser une recherche ayant reçue une approbation finale préalable.

Toute recherche sur des participants humains
doit être évaluée et approuvée par le CÉR avant
que toute activité de recherche soit débutée.

Composition

Le CÉR est composé de personnes qui ont la formation et l’expertise nécessaire pour juger de façon adéquate l’aspect éthique des projets de recherche soumis. Le CÉR est composé d’au moins 10 membres :

Présidence
Mme Pierrette Fortin

Vice-présidence
M. Mark Sinclair

Membre expert en recherche quantitative
M. Michael Kemp

Membre expert en recherche qualitative
Mme Jacinthe Beauchamp

Membre expert en éthique
Mme Pierrette Fortin
Mme Marie-Noëlle Ryan (membre substitut)

Membre expert dans les méthodes et les domaines de recherche
M. Mark Sinclair
M. Michael Kemp

Membre versé en droit
Me Marie-Andrée Mallet
Me Marc Deveau (membre substitut)

Membre clinique (médecine)
Dre Sylvie Katanda
Dre Lucie Morais

Membre clinique (Soins Infirmière)
Mme Marilyne Boudreau
Mme Anne Pelletier

Membre de la collectivité
Mme Linda Thériault Godin

Quelles sont les dates de réunions du CÉR?

Pour les dates de réunion du CÉR, veuillez-vous adresser au Bureau de l’éthique :